Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes d'isolation acoustique près des aérodromes
Résumé. Les normes d'isolation acoustique des bâtiments près des aérodromes sont précisées selon les zones définies par le plan d'exposition aux bruits.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 1996Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 30 mai 1996Art. 8