Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'isolement acoustique pour les logements
Résumé. Les règles d'isolement acoustique pour les logements exposés à plusieurs sources de bruit sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 1996Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 30 mai 1996Art. 9