Article 1
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JORF n°0176 du 31 juillet 2013
Arrêté du 23 juillet 2013
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son, modifié par le décret n° 2006-1338 du 3 novembre 2006 ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 2 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 3 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 4 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 5 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 8 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-1 > >
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Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 13 > >
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Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 18 > >
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Article 11
Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 juillet 2013.
Aurélie Filippetti