Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté de décembre
Résumé. Un arrêté du 23 janvier 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté du 3 décembre 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 2020Art. 1Arrêté du 3 décembre 2020Art. 2Arrêté du 3 décembre 2020Art. 3Arrêté du 3 décembre 2020Art. 4Arrêté du 3 décembre 2020Art. 5Arrêté du 3 décembre 2020Art. 7
- Arrêté du 3 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7