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Suppression de l'arrêté du 6 janvier 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2023Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 23 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2023
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2023Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 6 janvier 2023 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 6 janvier 2023
Fixe la liste des sections internationales et des classes menant au baccalauréat français international (BFI).
Arrêté du 6 janvier 2023 · art. 1 (Ab)
Entrée en vigueur de l'arrêté
Arrêté du 6 janvier 2023 · art. 3 (Ab)
Publication de l'arrêté au Journal officiel
Arrêté du 6 janvier 2023 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 6 janvier 2023