Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un centre ministériel
Résumé. L'arrêté modifie la composition du centre ministériel de valorisation des ressources humaines en ajoutant trois bureaux et en supprimant la mention des localisations.
A modifié les dispositions suivantes :