Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un centre à un service
Résumé. L'arrêté ajoute le centre ministériel de valorisation des ressources humaines au service du développement professionnel et des conditions de travail.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3 : Rôle d'un service pour les agents d'administration centrale
→ Version 7
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.3