Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation de la durée de conservation des données du registre
Résumé. La durée de conservation des informations dans le registre passe de dix à douze ans après la fin ou le retrait d'une autorisation d'enseigner ou d'animer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 2001Art. 8 → Version 4
- Arrêté du 8 janvier 2001Art. 8