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ARRÊTÉ du 23 février 2015

modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté du 23 février 2015 modifie des règles spécifiques dans un arrêté précédent du 12 décembre 2013, concernant l'armée de terre.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment le livre Ier de la partie IV ;

Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, notamment ses articles 4 (Conditions d'admission à l'Ecole spéciale militaire), 7 (Conditions pour les concours des écoles militaires), 8 (Conditions pour se présenter aux concours des écoles militaires), 9 (Détails des concours d'entrée dans les écoles militaires) et 19 (Flexibilité des conditions de recrutement dans l'armée) ;

Vu le décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 modifié fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière ;

Vu l'arrêté du 24 novembre 1998 modifié relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ;

Vu l'arrêté du 24 juillet 2009 relatif aux titres et diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux admissions et aux recrutements prévus par le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif au concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr,

Arrête :

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Modification d'un article réglementaire

Résumé. L'arrêté du 23 février 2015 modifie l'article 16 de l'arrêté du 12 décembre 2013.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 12 décembre

Résumé. L'arrêté du 23 février 2015 modifie l'annexe I de l'arrêté du 12 décembre 2013.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 décembre 2013Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 12 décembre 2013
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 2 mars 2015

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Exécution d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire confie au chef d'état-major de l'armée de terre la tâche de le mettre en application.

Le chef d'état-major de l'armée de terre (directeur des ressources humaines de l'armée de terre) est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 février 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,

J. Feytis

En vigueur depuis le lundi 2 mars 2015

ARRÊTÉ du 23 février 2015
Article 1
Article 2
Article 3