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Arrêté du 23 décembre 2015

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de l'arrêté fixant les emplois de direction des agences régionales de santé

Résumé. L'arrêté du 15 juin 2010 fixant les niveaux et le nombre d'emplois de direction des agences régionales de santé est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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