Arrêté du 23 décembre 2015

Article 5

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Article 5

Le cursus de formation professionnelle des officiers mécaniciens conduisant à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine est constitué :

1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous :

MODULES À ACQUÉRIR
(1)
FONCTIONS CORRESPONDANT AU MODULE OU NATURE DU MODULE
(2)

Module M1-3

Mécanique navale au niveau opérationnel

Module M2-3

Electrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau opérationnel

Module M3-3

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel

Module M4-3

Entretien et réparation au niveau opérationnel

et

2° Des formations, telles que définies par arrêtés du ministre chargé de la mer, conduisant :

.1 A la délivrance des certificats et attestations mentionnés ci-dessous lorsque les candidats n'en sont pas titulaires ; ou

.2 A la revalidation de ces certificats et attestations lorsque ceux-ci sont soumis à revalidation et arrivent à échéance au cours du cursus de formation ou bien dans les douze mois suivant la fin de ce cursus :

.1 Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) ;

.2 Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie (CQALI) ;

.3 Certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage (CAEERS) ;

.4 Certificat attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II (EM II) ;

.5 Certificat de formation spécifique à la sûreté ;

.6 (Abrogé) ;

.7 (Abrogé) ;

.8 Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine ;

.9 Attestation de formation de base à la haute tension délivré conformément à l'arrêté du 12 avril 2016 relatif aux formations à la haute tension à bord des navires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 décembre 2015 · Dernière version le 10 janvier 2024

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Formation pour le diplôme d'officier chef de quart machine

Résumé. Pour devenir officier chef de quart machine, il faut suivre une formation avec des modules en mécanique, électricité et sécurité.

Le cursus de formation professionnelle des officiers mécaniciens conduisant à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine est constitué :

1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous :

MODULES À ACQUÉRIR
(1)
FONCTIONS CORRESPONDANT AU MODULE OU NATURE DU MODULE
(2)

Module M1-3

Mécanique navale au niveau opérationnel

Module M2-3

Electrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau opérationnel

Module M3-3

Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau opérationnel

Module M4-3

Entretien et réparation au niveau opérationnel

et

2° Des formations, telles que définies par arrêtés du ministre chargé de la mer, conduisant :

.1 A la délivrance des certificats et attestations mentionnés ci-dessous lorsque les candidats n'en sont pas titulaires ; ou

.2 A la revalidation de ces certificats et attestations lorsque ceux-ci sont soumis à revalidation et arrivent à échéance au cours du cursus de formation ou bien dans les douze mois suivant la fin de ce cursus :

.1 Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) ;

.2 Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie (CQALI) ;

.3 Certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage (CAEERS) ;

.4 Certificat attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II (EM II) ;

.5 Certificat de formation spécifique à la sûreté ;

.6 (Abrogé) ;

.7 (Abrogé) ;

.8 Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine ;

.9 Attestation de formation de base à la haute tension délivré conformément à l'arrêté du 12 avril 2016 relatif aux formations à la haute tension à bord des navires.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 10 janvier 2024

Modifié parArrêté du 20 décembre 2023art. 3 : Modification du cursus de formation des officiers mécaniciens

En résumé. L'article a été mis à jour pour supprimer plusieurs certificats et attestations devenus obsolètes, notamment ceux liés aux opérations de cargaison pour les navires-citernes, ainsi qu'un certificat avancé pour le service à bord de navires soumis au recueil IGF.

En vigueur du vendredi 4 août 2017 au mardi 9 janvier 2024

Modifié parArrêté du 19 juillet 2017art. 12 : Ajout d'un certificat de formation avancée pour les navires soumis au recueil IGF

En résumé. L'article a été mis à jour pour inclure un nouveau certificat de formation avancée pour les navires utilisant des gaz ou combustibles à faible point d'éclair, et a clarifié la structure du tableau des modules.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au jeudi 3 août 2017

Modifié parArrêté du 10 août 2016art. 18 : Modification des cursus de formation des officiers mécaniciens

En résumé. La formation des officiers mécaniciens a été mise à jour avec des modules plus précis et l'ajout de systèmes de commande, tout en clarifiant les fonctions correspondantes.

En vigueur du mercredi 27 avril 2016 au mercredi 31 août 2016

Modifié parArrêté du 13 avril 2016art. 20 : Ajout d'une attestation de formation à la haute tension pour les officiers mécaniciens

En résumé. La formation des officiers mécaniciens a été mise à jour avec l'ajout d'une attestation de formation à la haute tension et des ajustements mineurs dans la présentation des modules.

En vigueur du jeudi 31 décembre 2015 au mardi 26 avril 2016

Source : Légifrance