En vigueur depuis le 31 décembre 2015
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Conditions pour valider un module de formation d'officier chef de quart machine
Chaque module mentionné au 1° de l'article 5 (Formation pour le diplôme d'officier chef de quart machine) est acquis par tout candidat répondant aux conditions suivantes :
1° Avoir suivi la formation relative au module concerné dont les horaires, le programme et les compétences attendues sont fixés à l'annexe IV du présent arrêté (1) ; et
2° Avoir obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20, sans note éliminatoire, pour le module considéré dans les conditions fixées à l'annexe V du présent arrêté (1).