Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des protocoles pour les greffes avec donneurs porteurs du VHC
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 février 2012Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe Hépatite C
Arrêté du 23 décembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 février 2012
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe Hépatite C
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 février 2012Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe Hépatite C
Source : Légifrance
Arrêté du 13 février 2012 (Ab)
Utilisation d'organes de donneurs porteurs du virus de l'hépatite C
Arrêté du 13 février 2012 · art. 1 (Ab)
Exécution d'un arrêté dans le domaine de la santé
Arrêté du 13 février 2012 · art. 3 (Ab)
Art. Annexe Hépatite C (Ab)
Arrêté du 13 février 2012
Annexe (Ab)
Arrêté du 13 février 2012