Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves et sanctions du BEPECASER
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des autorités compétentes et ajustement des délais d'épreuvesArrêté du 3 mai 2010Art. 5 : Désignation des centres d'examen et nomination des coordinateurs pédagogiques
→ Version 2 : Changement de ministère compétentArrêté du 3 mai 2010Art. 6 : Composition et fonctionnement du jury pour l'examen du BEPECASER
→ Version 2 : Modification de la composition et des règles de fonctionnement du jury d'examen
- Arrêté du 3 mai 2010Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe II, Art. Annexe IV, Art. Annexe VI