Créé le 29 septembre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Surexpertise et dérogation en cas d'inaptitude médicale pour le personnel de l'Armée de Terre
Résumé. Si un soldat est inapte, on peut demander une deuxième évaluation ou une exception aux règles médicales.
En cas d'inaptitude constatée par le CEMPN, 1'intéressé, le médecin ou le commandement peut solliciter une surexpertise et/ou une aptitude à servir par dérogation aux normes médicales d'aptitudes selon les modalités définies par l'arrêté du 22 juillet 2021 susvisé.