Article 11
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de service par dérogation aux normes médicales d'aptitude pour les candidats militaires inaptes
Résumé Un militaire peut avoir une autorisation spéciale pour servir même s'il ne répond pas aux normes médicales.}
Pour les candidats militaires inaptes à un recrutement interne en tant qu'officier ou sous-officier, le directeur des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT) peut accorder une autorisation à servir par dérogation aux normes médicales d'aptitude dans le corps candidaté, conformément à l'article 13 du présent arrêté.
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