Arrêté du 22 septembre 2023
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE
En vigueur depuis le vendredi 29 septembre 2023
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE
Section 1 : Les normes médicales d'admission en service
Section 2 : Les normes médicales de maintien en service
Section 3 : L'inaptitude