A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4 → Version 3Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe IV
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4, Art. Annexe IV
1 version
2 modifiés
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Arrêté du 22 octobre 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, A. 212-55 et suivants ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-B → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-B
1 version
1 modifié
Créé le 8 novembre 2019
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 octobre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé