Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des qualifications pour le DESJEPS équitation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Changement de contexte de mise en situationArrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe IV
- Arrêté du 25 janvier 2011Art. 4, Art. Annexe IV
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