Arrêté du 22 octobre 2019

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2011

Art. Annexe III-B

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des équivalences de certifications équestres

Résumé. Les équivalences entre différentes certifications dans le domaine équestre sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 janvier 2011Art. Annexe III-B → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. Annexe III-B

Historique des versions

Source : Légifrance