Arrêté du 22 mars 2022

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création d'un diplôme pour le rugby à XV

Résumé. Un nouveau diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ rugby à XV ” est créé.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Sct. AnnexesArrêté du 15 décembre 2006Art. Annexe IArrêté du 15 décembre 2006Art. Annexe II
- Arrêté du 15 décembre 2006
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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