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Création d'un diplôme pour le rugby à XV
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 22 mars 2022
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source : Légifrance