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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de rugby à XV
Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de rugby à XV est mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 8