Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation des unités capitalisables en rugby
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6
Arrêté du 22 mars 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6
cite
Source : Légifrance
Application temporelle des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 22 mars 2022 · art. 10
Art. 6 (V)
Arrêté du 15 décembre 2006
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport