Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour la formation d'entraîneurs de rugby
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5
Arrêté du 22 mars 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5
cite
Source : Légifrance