Arrêté du 22 mars 2022

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Art. 5

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences pour la formation d'entraîneurs de rugby

Résumé. Les nouvelles règles pour former des entraîneurs de rugby à XV mettent l'accent sur la sécurité et l'évaluation des risques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 5

Historique des versions

Source : Légifrance