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Arrêté du 22 mars 2017

modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du plan d'un circuit automobile en Sarthe

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le plan d'un circuit de sport automobile en Sarthe pour assurer la sécurité.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 (Homologation obligatoire des circuits automobiles) à R. 331-44 (Contrôle des circuits sportifs) et A. 331-21 (Règles pour les manifestations sportives avec véhicules à moteur) ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2016 (Homologation du circuit de Maison Blanche) portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;

Vu la demande du syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans du 13 septembre 2016 concernant le tracé du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;

Vu le procès-verbal de réalisation des travaux en date du 17 février 2017 établi par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;

Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 22 février 2017 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;

Vu les avis favorables de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 21 septembre 2016 et du 7 mars 2017 ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

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Remplacement d'un plan-masse dans un arrêté d'urbanisme

Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien dans un arrêté sur l'urbanisme.

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 12 mai 2016 susvisé (Homologation du circuit de Maison Blanche) est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

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Exécution d'un arrêté par le préfet

Résumé. Le préfet de la Sarthe doit appliquer cet arrêté et le faire connaître au propriétaire du circuit.

Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 mars 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,

E. Barbe

(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), 18-20, rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72000 Le Mans.

Arrêté du 22 mars 2017
Article 1
Article 2