Arrêté du 22 mai 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le niveau de risque épizootique, tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé (Classification des risques épizootiques pour les volailles et oiseaux captifs), est qualifié de « Négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé5 novembre 2026

Créé le 3 juin 2026 · Abrogé le 5 novembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Niveau de risque épizootique négligeable en France

Résumé. Le risque de maladie pour les volailles en France est considéré comme très faible.

Le niveau de risque épizootique, tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé (Classification des risques épizootiques pour les volailles et oiseaux captifs), est qualifié de « Négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 juin 2026 au mercredi 4 novembre 2026

Source : Légifrance