Créé le 29 septembre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classement du risque épizootique pour les volailles et oiseaux captifs
Résumé. Les volailles et oiseaux en captivité sont à risque d'infection par un virus des oiseaux sauvages, et les mesures pour les protéger varient selon le niveau de risque, défini par le ministre de l'agriculture.
Le risque épizootique auquel sont exposés les volailles et autres oiseaux captifs en cas d'infection des oiseaux sauvages par un virus de l'IAHP est classé en trois catégories, « négligeable », « modéré » et « élevé ».
Les mesures qui s'appliquent dans les différentes zones selon le niveau de risque sont définies dans la partie II du présent arrêté.
Le niveau de risque épizootique d'IAHP est arrêté par le ministre chargé de l'agriculture sur tout ou partie du territoire.