Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation d'embarquer des dotations médicales
Résumé. Les navires doivent embarquer des trousses de secours adaptées à leur catégorie de navigation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.05 : Équipements radio des navires de plaisance en outre-mer
→ Version 2 : Extension de la catégorie des navires devant embarquer une trousse de secoursArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.07 : Dotation médicale obligatoire sur les navires de plaisance
→ Version 2 : Extension de la catégorie des navires devant embarquer une trousse de secoursArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.07 : Dotation médicale obligatoire sur les navires de plaisance
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.05, Art. 241-2.07