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Modification de la division 241 de l'arrêté du 23 novembre 1987
La division 241 de l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout de définitions pour la navigation hors couverture VHF) à 9 (Obligation d'embarquer des dotations médicales) du présent arrêté.