En vigueur depuis le 4 juillet 2012
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Modification d'un règlement pour la sécurité des embarcations de sauvetage
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'une note de bas de page dans un arrêté) et 3 (Recommandations pour les exercices de sauvetage en mer) ci-après.
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