Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des caractéristiques de tenue au froid
Résumé. L'arrêté modifie les caractéristiques de tenue au froid en France métropolitaine, notamment les températures limites de filtrabilité pour l'été, l'hiver et le grand froid.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe II → Version 6
- Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe II