Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes techniques pour les carburants
Résumé. L'arrêté modifie les caractéristiques techniques des carburants, notamment en ajustant les limites de l'indice de cétane, de la masse volumique et d'autres propriétés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe I → Version 10
- Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe I