Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les brevets et licences pour pilotes non professionnels en outre-mer
Résumé. Les règles sur les brevets et licences des pilotes non professionnels dans les territoires d'outre-mer sont mises à jour avec une nouvelle date de référence et une structure plus claire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 1981Art. 1.2 : Application territoriale d'un arrêté aéronautique
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 31 juillet 1981Art. 1.2