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Suppression des articles de l'arrêté du 9 janvier
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 janvier 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Arrêté du 22 janvier 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 janvier 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 janvier 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 (Ab)
Accès à la formation de paysagiste
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 1 (Ab)
Admission en deuxième année pour le diplôme d'État de paysagiste
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 2 (Ab)
Organisation des épreuves de concours par un jury national
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 4 (Ab)
Procédure de sélection pour un concours commun
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 5 (Ab)
Affectation des candidats dans les écoles
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 6 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur le concours de paysagiste
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 7 (Ab)
Exécution d'un arrêté par des directeurs généraux
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 8 (Ab)
Règles d'admission et composition du jury pour les écoles
ARRÊTÉ du 9 janvier 2015 · art. 3 (Ab)