Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des listes d'emplois de sous-directeur et chef de service
Résumé. L'article abroge la liste des emplois de sous-directeur et de chef de service dans divers départements.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 janvier 2018Art. 1 : Liste des emplois de chef de service
→ Version 2Arrêté du 23 janvier 2018Art. 2 : Liste des emplois de sous-directeur à la Caisse des dépôtsArrêté du 23 janvier 2018Art. 4 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
→ Version 2Arrêté du 23 janvier 2018Art. 2 : Liste des emplois de sous-directeur à la Caisse des dépôtsArrêté du 23 janvier 2018Art. 4 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
- Arrêté du 23 janvier 2018Art. 1, Art. 2, Art. 4