Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Simplification des conditions d'obtention du diplôme d'artiste de cirque
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Assouplissement des critères pour la validation des acquis de l'expérienceArrêté du 2 décembre 2013Art. 20 : Validation des acquis pour le diplôme d'artiste de cirque
→ Version 2 : Modification des modalités de validation partielle
- Arrêté du 2 décembre 2013Art. 17, Art. 20