Arrêté du 22 janvier 2014

Article 2-1

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Article 2-1

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters.

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En vigueur depuis le 9 février 2025 · Dernière version le 22 décembre 2025

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Modification des diplômes nationaux de licence et master

Résumé. Un arrêté précise les règles pour les diplômes de licence et master dans certains territoires français, avec des modifications en 2025.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 22 décembre 2025

Modifié parArrêté du 11 décembre 2025art. 3 : Modification des mentions des diplômes nationaux

En résumé. La date de modification des arrêtés et la liste des diplômes concernés ont été mises à jour.

Source : Légifrance