En vigueur depuis le 9 février 2025 · Dernière version le 22 décembre 2025
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Modification des diplômes nationaux de licence et master
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters.