Créé le 2 février 2014
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence.
Arrêté du 22 janvier 2014
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 2 février 2014
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence.