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Modification de l'annexe du Bulletin officiel de l'éducation nationale
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe
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1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 (Programmes d'histoire et de langue allemande pour les sections Abibac) modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 janvier 2021,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe
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En vigueur depuis le 7 mars 2021
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 en classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 en classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024 en classe terminale.
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En vigueur depuis le 7 mars 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 22 février 2021.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
D. Lacroix
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 25 mars 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr .