JORF n°0056 du 6 mars 2021

Arrêté du 22 février 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 janvier 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé Cet article modifie une partie de l'arrêté du 2 juin 2010.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. Annexe > >

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1 modifié

Article 2

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles commenceront à la rentrée de 2021 pour la seconde, puis pour les premières et les terminales dans les années suivantes.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 en classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 en classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024 en classe terminale.

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Article 3

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Publication au Journal officiel

Résumé L'arrêté est publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 février 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,

D. Lacroix

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 25 mars 2021 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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