Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'annexe du Bulletin officiel de l'éducation nationale
Résumé. L'arrêté modifie l'annexe du Bulletin officiel de l'éducation nationale pour mettre à jour les dispositions en vigueur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe