Créé le 5 juin 2010
Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Abibac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
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Arrêté du 2 juin 2010
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'accord entre le Gouvernement français et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife du 31 mai 1994 ;
Vu l'arrangement administratif du 11 mai 2006 ;
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-11, D. 421-143 (2°) et D. 421-143 (4°) ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,
Arrête :
Créé le 5 juin 2010
Le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.
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Créé le 5 juin 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Créé le 5 juin 2010 · En vigueur depuis le 13 juillet 2026
Vous pouvez consulter l’annexe 1 au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 25 mars 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Vous pouvez consulter l’annexe 2 au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 16 juillet 2026 sur le site http://www.education.gouv.fr.
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Fait à Paris, le 2 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010
Arrêté du 2 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article Annexe