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Arrêté du 2 juin 2010

fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac

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Programmes d'histoire et de langue allemande pour les sections Abibac

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2010 définit les programmes d'histoire et de langue allemande pour les sections Abibac, qui sont des formations spécifiques dans certains lycées.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'accord entre le Gouvernement français et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife du 31 mai 1994 ;

Vu l'arrangement administratif du 11 mai 2006 ;

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-11 (Lycées internationaux : formations bilingues), D. 421-143 (Création d'un conseil académique pour les sections internationales) (2°) et D. 421-143 (4°) ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Programme d'histoire pour les sections Abibac

Résumé. L'arrêté du 2 juin 2010 fixe le programme d'histoire pour les sections Abibac.

Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Abibac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Programme d'enseignement de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac

Résumé. L'arrêté du 2 juin 2010 fixe le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes pour les sections Abibac.

Le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 juin 2010

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 5 juin 2010 · Dernière version le 13 juillet 2026

Vous pouvez consulter l’annexe 1 au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 25 mars 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Vous pouvez consulter l’annexe 2 au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 16 juillet 2026 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Fait à Paris, le 2 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le samedi 5 juin 2010

Arrêté du 2 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe