Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures de lutte contre les organismes nuisibles au maïs
Résumé. Les règles de lutte contre les organismes nuisibles au maïs sont modifiées pour mieux protéger les cultures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 2008Art. 6 : Règles pour protéger les cultures de maïs
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 28 juillet 2008Art. 6