Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du service de la vie de l'élève
Résumé. L'arrêté du 22 décembre 2025 modifie l'organisation du service de la vie de l'élève et des établissements.
A modifié les dispositions suivantes :