Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation de la direction de la maintenance aéronautique
Résumé Le directeur de la maintenance aéronautique a une direction centrale et des organismes externes pour accomplir ses tâches, dont les règles sont expliquées dans des instructions.
Pour l'exercice des attributions fixées par les articles R. 3232-15 à R. 3232-21 du code de la défense, le directeur de la direction de la maintenance aéronautique dispose :
1° D'une direction centrale, dont l'organisation et les attributions sont fixées par le présent arrêté ;
2° D'organismes extérieurs relevant directement de la direction centrale.
Le fonctionnement de la direction centrale, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.
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