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Arrêté du 22 décembre 2015

Chapitre III : La période d'instruction

Abrogé5 juin 2021
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Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 5 juin 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation aux systèmes d'information dans la gendarmerie

Résumé. La formation pour les systèmes d'information et de communication de la gendarmerie se déroule en deux étapes : un tronc commun et un module spécialisé.

La période d'instruction est assurée par le Centre national de formation aux systèmes d'information et de communication de la gendarmerie.
Elle est constituée de deux phases d'enseignement :

  • une phase de « tronc commun » composée de deux unités de valeur sanctionnées par des épreuves de contrôle ;
  • une phase de « module différencié » divisée en deux options (option « section SIC » ou option « organismes centraux »), composées chacune de deux unités de valeur et sanctionnées par des épreuves de contrôle.

Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 5 juin 2021

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Critères d'admission à la phase de module différencié

Résumé. Pour continuer leur formation, les stagiaires doivent avoir de bonnes notes dans deux phases d'enseignement.

En fin de phase de « tronc commun », les stagiaires font l'objet d'une note donnant lieu à l'établissement d'un classement par ordre de mérite et résultant :

  • de la moyenne des notes obtenues aux deux unités de valeur composant cette phase ;
  • d'une note aptitude arrêtée par le commandant du Centre national de formation aux systèmes d'information et de communication de la gendarmerie.

Sont admis à suivre la phase de « module différencié » les stagiaires ayant obtenu :

  • une moyenne supérieure à 8 sur 20 aux notes obtenues aux deux unités de valeur composant cette phase ;
  • une note d'aptitude supérieure à 10 sur 20.

Il est mis fin à la formation des stagiaires non admis.

Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 5 juin 2021

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Choix des options de formation

Résumé. Les stagiaires choisissent une option pour la phase de module différencié selon leur classement.

Les stagiaires suivent la phase de « module différencié » au titre de l'une des deux options prévues à l'article 8 (Formation aux systèmes d'information dans la gendarmerie).
Le choix de cette option s'effectue, en fonction du nombre de places ouvertes pour chacune d'elle, dans l'ordre du classement prévu à l'article 9 (Critères d'admission à la phase de module différencié).

Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 5 juin 2021

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Évaluation finale des stagiaires en formation

Résumé. À la fin de leur formation, les stagiaires passent un examen final et reçoivent une note d'aptitude pour évaluer leurs compétences.

En fin de phase de « module différencié », les stagiaires :

  • sont soumis à un examen final devant un jury pouvant être réuni en sous-commissions ;
  • font l'objet d'une note d'aptitude arrêtée par le commandant du Centre national de formation aux systèmes d'information et de communication de la gendarmerie.

Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 5 juin 2021

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Conditions de réussite pour les stagiaires

Résumé. Pour réussir, il faut avoir au moins 6/20 dans chaque unité du module différencié, 10/20 en aptitude et 6/20 aux épreuves orales finales.

Est éliminatoire l'obtention :

  • d'une moyenne inférieure à 6 sur 20 à l'une des unités de valeur constituant la phase de « module différencié » ;
  • d'une note d'aptitude inférieure à 10 sur 20 ;
  • d'une note inférieure à 6 sur 20 à l'une des épreuves orales de l'examen final.

Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 5 juin 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Évaluation des stagiaires en fin de formation

Résumé. Les stagiaires sont notés et classés à la fin de leur formation, et ceux qui obtiennent une note supérieure à 10 sur 20 peuvent continuer leur stage.

A l'issue de la période d'instruction, les stagiaires font l'objet, par option, d'une note donnant lieu à l'établissement d'un classement par ordre de mérite.
Cette note est obtenue en faisant la moyenne :

  • des notes obtenues aux quatre unités de valeur ;
  • des notes obtenues à l'examen final ;

- des deux notes d'aptitude prévues aux articles 9 (Critères d'admission à la phase de module différencié) et 11 (Évaluation finale des stagiaires en formation).

Les stagiaires ayant obtenu une note supérieure à 10 sur 20, sans note ou moyenne éliminatoire, sont admis à suivre le stage de pratique opérationnelle en unité. Préalablement, ils peuvent être admis à suivre une préparation au premier emploi.
Il est mis fin à la formation des stagiaires non admis.

Abrogé depuis le samedi 5 juin 2021

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 4 juin 2021

Chapitre III : La période d'instruction
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