Arrêté du 22 décembre 2015

Article 12

Abrogé5 juin 2021

Créé le 1 janvier 2016

Est éliminatoire l'obtention :

  • d'une moyenne inférieure à 6 sur 20 à l'une des unités de valeur constituant la phase de « module différencié » ;
  • d'une note d'aptitude inférieure à 10 sur 20 ;
  • d'une note inférieure à 6 sur 20 à l'une des épreuves orales de l'examen final.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 5 juin 2021

Abrogé parArrêté du 27 mai 2021art. 27

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 4 juin 2021