JORF n°0068 du 20 mars 2012

Arrêté du 22 décembre 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1231-3, R. 1231-5 et R. 1231-6,

Vu la proposition de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine en date du 8 décembre 2011,

Arrête :

Article 1

Les ressorts territoriaux des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sont fixés comme suit :
― comité n° 1, dit « Nord-Ouest » : départements de l'Aisne (02), de l'Eure (27), du Nord (59), de l'Oise (60), du Pas-de-Calais (62), de la Seine-Maritime (76), de la Somme (80), du Calvados (14), de la Manche (50), de l'Orne (61) ;
― comité n° 2, dit « Est » : départements des Ardennes (08), de l'Aube (10), de la Côte-d'Or (21), du Doubs (25), du Jura (39), de la Marne (51), de la Haute-Marne (52), de Meurthe-et-Moselle (54), de la Meuse (55), de la Moselle (57), de la Nièvre (58), du Bas-Rhin (67), du Haut-Rhin (68), de la Haute-Saône (70), de la Saône-et-Loire (71), des Vosges (88), de l'Yonne (89), du Territoire de Belfort (90) ;
― comité n° 3, dit « Sud-Est » : départements de l'Ain (01), de l'Allier (03), de l'Ardèche (07), du Cantal (15), de la Drôme (26), de l'Isère (38), de la Loire (42), de la Haute-Loire (43), du Puy-de-Dôme (63), du Rhône (69), de la Savoie (73), de la Haute-Savoie (74) ;
― comité n° 4, dit « Sud-Méditerranée » : départements des Alpes-de-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05), des Alpes-Maritimes (06), de l'Aude (11), des Bouches-du-Rhône (13), de la Corse-du-Sud (2A), de la Haute-Corse (2B), du Gard (30), de l'Hérault (34), de la Lozère (48), des Pyrénées-Orientales (66), du Var (83), de Vaucluse (84) ;
― comité n° 5, dit « Sud-Ouest » : départements de l'Ariège (09), de l'Aveyron (12), de la Corrèze (19), de la Creuse (23), de la Dordogne (24), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), de la Gironde (33), des Landes (40), du Lot (46), de Lot-et-Garonne 47), des Pyrénées-Atlantiques (64), des Hautes-Pyrénées (65), du Tarn (81), de Tarn-et-Garonne (82), de la Haute-Vienne (87) ;
― comité n° 6, dit « Ouest » : départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), du Cher (18), des Côtes-d'Armor (22), du Finistère (29), d'Ille-et-Vilaine (35), de l'Indre (36), d'Indre-et-Loire (37), de Loir-et-Cher (41), de la Loire-Atlantique (44), de Maine-et-Loire (49), de la Mayenne (53), du Morbihan (56), de la Sarthe (72), des Deux-Sèvres (79), de la Vendée (85), de la Vienne (86) ;
― comité n° 7, dit « Ile-de-France ― Centre » : départements d'Eure-et-Loir (28), du Loiret (45), de la Seine (75), de Seine-et-Marne (77), des Yvelines (78), de l'Essonne (91), des Hauts-de-Seine (92), de la Seine-Saint-Denis (93), du Val-de-Marne (94), du Val-d'Oise (95) ;
― comité n° 8, dit « comité de La Réunion » : département de La Réunion (974) ;
― comité n° 9, dit « comité Antilles-Guyane » : départements de la Guadeloupe (971), de la Martinique (972), de la Guyane (973).

Article 2

Les membres des comités d'experts sont nommés ainsi qu'il suit :

Comité n° 1 (Nord-Ouest)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
M. le docteur STRECKER (Guillaume), titulaire.
Mme la docteure DUCAM (Christine), suppléante.
M. le docteur DELASARA (Cyril), suppléant.
M. le docteur LAHON (Gérard), suppléant.
Mme HERENT-DURMONT(Christine), psychologue, titulaire.
Mme TASSONE (Christelle), psychologue, suppléante.
Mme DUCERF-THORET (Benjamine), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur CREMER (Robin), pédiatre, titulaire.
M. le docteur PINQUIER (Didier), pédiatre, suppléant.
Mme CAZE (Marie-Hélène), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme ROSENSTRAUCH (Christelle), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme GUILLER (Sophie), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
M. le docteur AVERLAND (Benoît), titulaire.
M. le docteur MAURIAUCOURT (Patrick), suppléant.
M. le docteur DELANNOY (Yann), suppléant.
M. le docteur BADAOUI (Rachid), suppléant.
M. le docteur COLAS (Gabriel), suppléant.
M. le docteur MOKRIM (Saïd), titulaire.
M. le docteur MOTTE (Gabriel), suppléant.
M. le docteur OUENDO (Martial), suppléant.
M. le docteur POPOV (Ivan), suppléant.
M. le docteur TRON (François), suppléant.
Mme PANTIGNY (Véronique), assistante de service social, titulaire.
Mme PARMENTIER (Aurélia), assistante de service social, suppléante.
Mme DEPOORTERE (Perrine), assistante de service social, suppléante.
Mme ROBERT (Sophie), assistante de service social, suppléante.
M. RENAUD (Thomas), sociologue, suppléant.

Comité n° 2 (Est)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
Mme la docteure GREGOIRE (Hélène), titulaire.
Mme la docteure VANNSON (Marie-Odile), suppléante.
M. le docteur BESNARD (Philippe), suppléant.
Mme la docteure FALLER (Bernadette), suppléante
M. GABORAUD (Emmanuel), psychologue, titulaire.
Mme BONI-THIRIET (Carole), psychologue, suppléante.
Mme DIDELOT (Fany), psychologue, suppléante.
M. PFAFF (Arnold), psychologue, suppléant.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
Mme la docteure STESCHENKO (Dominique), titulaire.
Mme la docteure BONNEMAINS (Chrystèle), suppléante.
M. le docteur EYER (Didier), suppléant.
Mme GRANDCLAUDE (Joëlle), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
M. TESTA (Mathieu), psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, suppléant.
Mme GUILLOTON (Elodie), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme KANDEL (Solange), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme RIESS (Marion), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
M. le docteur DURIN (Laurent), titulaire.
M. le docteur STRUB (Pierre), suppléant.
M. le docteur CHOUVET (Etienne), suppléant.
M. le docteur FREYS (Guy), suppléant.
M. le docteur PERRIER (Jean-François), titulaire.
M. le docteur AVERLAND (Benoît), suppléant.
M. le docteur PERTEK (Jean-Pierre), suppléant.
M. le docteur ZINK (Jean-Christophe), suppléant.
Mme LAPERDRIX (Françoise), assistante sociale, titulaire.
Mme ROSSI (Catherine), assistante sociale, suppléante.
M. LEDOGAR (Denis), aumônier, suppléant.

Comité n° 3 (Sud-Est)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
Mme la docteure BRET (Monique), titulaire.
M. le docteur RENAULT (François), suppléant.
Mme la docteure GRABER (Marie-Christine), suppléante.
Mme la docteure GUILLERMAIN (Ginette), suppléante.
Mme la docteure LABEYE (Vanessa), suppléante.
Mme BOISRIVEAUD (Christine), psychologue, titulaire.
Mme DUHAY-VIALLE (Andrée), psychologue, suppléante.
Mme PUJOL (Monique), psychologue, suppléante.
Mme DAMIAN (Fanny) psychologue, suppléante.
Mme DUFOUR (Danielle), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur VALLA (Fréderic), pédiatre, titulaire.
Mme la docteure MEUNIER (Sandrine), pédiatre, suppléante.
Mme la docteure MOUSSA (Martine), pédiatre, suppléante.
Mme la docteure RICHARD (Nathalie), pédiatre, suppléante.
M. le docteur RANCHIN (Bruno), pédiatre, suppléant.
Mme JANKOV (Lucile), psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme COSTANZO (Pascale), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme BOISRIVEAUD (Christine), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme BISMUTH-FAURE (Annie), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme PUJOL (Monique), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
Mme la docteure DUCLOUX (Bernadette), titulaire.
M. le docteur BRUN (Frédéric), suppléant.
M. le docteur MOUREY (François), suppléant.
Mme la docteure JULLIAN-PAPOUIN (Hélène), suppléante.
Mme la docteure ZANNETTACCI (Michèle), suppléante.
Mme la docteure LONG (Denise), titulaire.
Mme la docteure GAREL-ROBIN (Marie-Françoise), suppléante.
M. le docteur BENOIT (Yves), suppléant.
M. le docteur POY (Jean-Yves), suppléant.
M. le docteur COMBE (Christian), suppléant.
M. RIONDET (Jean), sociologue, titulaire.
Mme DARMET (Sabine), enseignante, suppléante.
Mme MICHEL-DUTHEL (Marie-Christine), enseignante, suppléante.
Mme BENABDESSADOK (Soraya), conseillère juridique, suppléante.
Mme LAFFORGUE (Monique), responsable de formation retraitée, suppléante.

Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
M. le docteur BORSARELLI (Jacques), titulaire.
Mme la docteure ANDRE-GONIN (Annic), suppléante.
Mme la docteure HAYEK-LANTHOIS (Maryvonne), suppléante.
M. le docteur JONQUET (Olivier), suppléant.
M. le docteur MULLER (Laurent), suppléant.
Mme ROUZIER (Jocelyne), psychologue, titulaire.
Mme SCHULTHEISS (Michèle), psychologue, suppléante.
Mme SARRE (Jenny), psychologue, suppléante.
Mme DICKELE (Anne-Marie), psychologue, suppléante.
Mme JELIN (Marie-Laure), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur BERNARD (Jean-Louis), pédiatre, titulaire.
M. le docteur SIMONIN (Gilbert) pédiatre, suppléant.
Mme la docteure ALESSIS (Anne-Claire), pédiatre, suppléante.
M. le docteur RODIERE (M), pédiatre, suppléant.
Mme la docteure VALETTE (Huguette), pédiatre, suppléante.
Mme SCHULTHEISS (Michèle), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme BERGER (Frédérique), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme ROUZIER (Jocelyne), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme DICKELE (Anne-Marie), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme SARRE (Jenny), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
M. le docteur JAMBOU (Patrick), titulaire.
Mme la docteure JULLIAN-PAPOUIN (Hélène), suppléante.
Mme la docteure ZANNETTACCI (Michèle), suppléante.
Mme la docteure PAVADAY (Karine), suppléante.
Mme la docteure DUCLOUX (Bernadette), suppléante.
M. le docteur COLAVOLPE (Jean-Christian), titulaire.
M. le docteur DURAND-GASSELIN (Jacques), suppléant.
Mme la docteure PELLE (Corinne), suppléante.
Mme la docteure VACHIERY-LAHAYE (Florence), suppléante.
M. le docteur GARCON (Jacques), suppléant.
Mme CAMILI (Lucie), assistante sociale, titulaire.
Mme OLLIVIER (Marie-Laure), éducatrice, suppléante.
Mme FANTINO (Colette), assistante sociale, suppléante.
M. BOUISSET (Pierre), délégué diocésain, suppléant.
M. NAURAYE (Gilbert), éducateur spécialisé, suppléant.

Comité n° 5 (Sud-Ouest)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
Mme la docteure DUPRE-GOUDABLE (Catherine), titulaire.
M. le docteur GUISSET (Olivier), suppléant.
Mme la docteure PONTIER (Sandrine), suppléante.
M. le docteur ROGIER (Julien), suppléant.
M. le docteur MAZEROLLES (Michel), suppléant.
Mme SAMPO (Claudine), psychologue, titulaire.
Mme CAMPERGUE (Christine), psychologue, suppléante.
M. LE NORMAND (Patrice), psychologue, suppléant.
Mme DAILLY (Laurence), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur BOUISSOU (François), pédiatre, titulaire.
M. le docteur DECRAMER (Stéphane), pédiatre, suppléant.
M. le docteur PILLET (Pascal), pédiatre, suppléant.
Mme la docteure RUNEL-BELLIARD (Camille), pédiatre, suppléante.
Mme PERISSE (Josiane), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme GARNIER (Christelle), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
Mme la docteure BIRONNEAU (Evelyne), titulaire.
Mme la docteure CHATELUT (Martine), suppléante.
M. le docteur NOURY (Didier), suppléant.
Mme la docteure BOULVARD (Armelle), suppléante.
M. le docteur LAMOTTE (Christian), suppléant.
M. le docteur BOUDET (Francis), titulaire.
Mme la docteure CAUSSADE (Dominique), suppléante.
Mme la docteure FIZET (Dominique), suppléante.
M. le docteur VALLET (Alain), suppléant.
M. le docteur GEORGET (Gilles), suppléant.
M. TORDJEMAN (Bruno), philosophe, psychanalyste, titulaire.
Mme BAQUE-CLEMENT (Christiane), assistante sociale, suppléante.
Mme BARRIE-TRANIER (Myriam), avocate, suppléante.
Mme BOUTARD (Sandra), assistante sociale, suppléante.
Mme RELLA (Françoise), sociologue et anthropologue de la santé, suppléante.

Comité n° 6 (Ouest)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
M. le docteur LELONG (Bernard), titulaire.
Mme la docteure COUPEL (Stéphanie), suppléante.
M. le docteur LAVOUE (Sylvain), suppléant.
M. le docteur VIDECOQ (Michel), suppléant.
M. le docteur LEPOIVRE (Thierry), suppléant.
Mme ROUX-GUILLEMOIS (Maïté), psychologue, titulaire.
Mme BAZANTAY (Elisabeth), psychologue, suppléante.
Mme HERY-CHAUVET (Catherine), psychologue, suppléante.
M. MAILLARD (Benoît), psychologue, suppléant.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
Mme la docteure BRIDOUX-HENNO (Laure), pédiatre, titulaire.
Mme la docteure CALDARI (Dominique), pédiatre, suppléante.
Mme la docteure HABAY (Cécile), pédiatre, suppléante.
M. le docteur REGUERRE (Yves), pédiatre, suppléant.
Mme PETIT (Line), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme GEFFRIAUD (Sophie), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme POREE (Nicole), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
Mme la docteure BOULVARD (Armelle), titulaire.
M. le docteur JACOB (Jean-Paul), suppléant.
M. le docteur LAMOTTE (Christian), suppléant.
M. le docteur NOURY (Didier), suppléant.
Mme la docteure BIRONNEAU (Evelyne), suppléante.
Mme la docteure GUEZENEC (Laurence), titulaire.
Mme la docteure CHATELUT (Martine), suppléante.
M. le docteur DUBE (Laurent), suppléant.
Mme la docteure TREILHAUD (Michèle), suppléante.
Mme la docteure CHABANNE (Céline), suppléante.
Mme MONNIER (Nathalie), assistante sociale, titulaire.
Mme CASSARD (Amandine), assistante sociale, suppléante.
Mme CASTEL (Chloé), assistante sociale, suppléante.
Mme GOUNON (Valérie), assistante sociale, suppléante.
Mme PASCO (Bernadette), assistante sociale, suppléante.

Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
Mme la docteure MELON (Eliane), titulaire.
M. le docteur TENAILLON (Alain), suppléant.
M. le docteur LAPANDRY (Claude), suppléant.
Mme la docteure LECOMPTE (Françoise), suppléante.
Mme LEVY (Agnès), psychologue, titulaire.
Mme AVANT (Monique), psychologue, suppléante.
Mme SHINDO (Martine), psychologue, suppléante.
Mme LASKA (Francine), psychologue, suppléante.
Mme MANIFACIER-FOURNIER (Marie-Josée), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur ODIEVRE (Michel), pédiatre, titulaire.
M. le docteur SCHAISON (Gérard), pédiatre, suppléant.
M. le docteur BEAUFILS (François), pédiatre, suppléant.
M. le docteur BOURILLON (Antoine), pédiatre, suppléant.
Mme SCHINDO (Martine), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme LEVY (Agnès), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme AVANT (Monique), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme BALBURE (Brigitte), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme MANIFACIER-FOURNIER (Marie-Josée), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
Mme la docteure SALEM (Antoinette), titulaire.
M. le docteur ODIEVRE (Michel), suppléant.
M. le docteur CLAQUIN (Jacky), suppléant.
M. le docteur BEAUFILS (François), suppléant.
M. le docteur DAILLAND (Philippe), suppléant.
Mme la docteure PIPIEN (Isabelle), titulaire.
M. le docteur GUERRINI (Patrice), suppléant.
M. le docteur CLERO (Bernard), suppléant.
M. le docteur GILTON (Alain), suppléant.
M. le docteur GRUAT (Renaud), suppléant.
M. MAROUDY (Daniel), cadre infirmier, titulaire.
Mme EAP (Sophany), cadre infirmier, suppléante.
M. STEVENIN (Philippe), enseignant, suppléant.
M. WILS (Jean), enseignant, suppléant.
Mme PARCHANTOUR (Corinne), cadre supérieur de santé, suppléante.

Comité n° 8 (La Réunion)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
Mme la docteure ZUNIC (Patricia), titulaire.
Mme la docteure DJARDEM (Yasmina), suppléante.
M. le docteur ADENIS (Thibault), suppléant.
Mme GAVARD-JEUDI (Dorothée), psychologue, titulaire.
Mme CLAPIER (Emmanuelle) psychologue, suppléante.
Mme TROYANO-ALCANTARA (Patricia), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur FLODROPS (Hugues), pédiatre, titulaire.
Mme la docteure JEHANNE (Mathilde), pédiatre, suppléante.
M. le docteur LAGARD (Vincent), pédiatre, suppléant.
Mme TROYANO-ALCANTARA (Patricia), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme CLAPIER (Emmanuelle), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme GAVARD-JEUDI (Dorothée), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
Mme la docteure CRESTA (Marie-Pierre), titulaire.
M. le docteur WINER (Arnaud), suppléant.
M. le docteur ROUSSIAUX (Arnaud), suppléant.
M. le docteur ANTOK (Emmanuel), titulaire.
M. le docteur DELAMBRE (Jean-François), suppléant.
M. le docteur BRAUNBERGER (Eric), suppléant.
Mme CAMPINOS (Pascale), enseignante, titulaire.
Mme DUFOSSE (Rachel), enseignante, suppléante.
M. ISSA (Daoud), enseignant, suppléant.
M. PHILIPPE (Marcel), enseignant, suppléant.

Comité n° 9 (Antilles-Guyane)

En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure :
M. le docteur JANKY (Eustache), titulaire.
M. le docteur LAWSON (Roland), suppléant.
M. le docteur HOMMEL (Didier), suppléant.
Mme MIGEREL (Hélène), psychologue, titulaire.
Mme PIERROT (Marie-Annick), psychologue, suppléante.
Mme JEANGOUDOUX (Aure), psychologue, suppléante.
En qualité de membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure :
M. le docteur PERIANIN (José), pédiatre, titulaire.
M. le docteur BATAILLE (Henri), pédiatre, suppléant.
Mme JEANGOUDOUX (Aure), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire.
Mme MIGEREL (Hélène), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
Mme PIERROT (Marie-Annick), psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante.
En qualité de membres communs aux deux formations :
M. le docteur DAIJARDIN (Jean-Baptiste), titulaire.
M. le docteur CHARLES-NICOLAS (Aimé), suppléant.
M. le docteur VALENTINO (Ruddy), suppléant.
Mme la docteure KANGAMBEGA (Pauline), titulaire.
Mme la docteure SOUCHAUD (Emilie), suppléante.
M. le docteur JARRIGE (Bruno), suppléant.
M. ARCONTE (Alain), professeur des universités, titulaire.
Mme MORTON-NIMAR (Jeanne), avocat, suppléante.
Mme ROSNEL (Marie-Laure), enseignante, suppléante.

Article 3

L'arrêté du 2 janvier 2009 modifié fixant le ressort territorial des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante et portant nomination des membres de ces comités est abrogé.

Article 4

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J.-Y. Grall