Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du pôle recherche par une sous-direction
Résumé. L'arrêté remplace le pôle recherche et accès à l'innovation par une sous-direction de la recherche et de l'innovation.
A modifié les dispositions suivantes :