Arrêté du 26 mars 2024

Article 1

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Article 1

La direction générale de l'offre de soins comprend :

- la sous-direction de l'accès aux soins et du premier recours ;

- la sous-direction de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital ;

- la sous-direction du financement et de la performance du système de santé ;

- la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;

- la sous-direction de l'appui au pilotage et des ressources.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 29 mars 2024 · Dernière version le 1 novembre 2026

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Organisation de la direction générale de l'offre de soins

Résumé. Un arrêté du 26 mars 2024 organise la direction générale de l'offre de soins en cinq sous-directions.

La direction générale de l'offre de soins comprend :

- la sous-direction de l'accès aux soins et du premier recours ;

- la sous-direction de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital ;

- la sous-direction du financement et de la performance du système de santé ;

- la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;

- la sous-direction de l'appui au pilotage et des ressources.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 novembre 2026

Modifié parArrêté du 18 juin 2026art. 9 : Suppression d'une sous-direction dans la direction générale de l'offre de soins

En résumé. La sous-direction de la recherche et de l'innovation a été supprimée des sous-directions de la direction générale de l'offre de soins.

En vigueur du lundi 1 septembre 2025 au samedi 31 octobre 2026

Modifié parArrêté du 22 août 2025art. 2 : Remplacement du pôle recherche par une sous-direction

En résumé. La nouvelle version remplace le pôle recherche et accès à l'innovation par une sous-direction de la recherche et de l'innovation.

En vigueur du vendredi 29 mars 2024 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance