Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation pour des unités de compétences en canne de combat et bâton
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
Arrêté du 22 août 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Application des règles pour les nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 22 août 2018 · art. 7
Modalités d'évaluation pour le diplôme de canne de combat et bâton
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport