Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes dispensant de la vérification des exigences préalables
Résumé. Les diplômes reconnus pour dispenser de la vérification des exigences préalables sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Exemptions pour les éducateurs sportifs en boxe française
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6